Importer une Américaine
Posté : 31 juil. 2006 13:09
Certain(e)s en rêvent des Américaines (les voitures ! 
). Voici le parcours du combattant à réaliser pour en importer une en France :
Les procédures d'homologation ont évolué depuis la réalisation de cet article.
Informations données à titre indicatif -
Pour en savoir plus contactez directement la DRIRE de votre région.
Aller chercher, ou se faire ramener, une auto en provenance des USA, c'est bien souvent une idée séduisante, qui nous a peut-être parfois traversé l'esprit, à vous comme à moi.
Seulement voilà, même si on fait abstraction du fait qu'il faut découvrir la bête rare là bas, ou faire confiance à quelqu'un qui la trouvera pour vous, la ramener dans une ville portuaire américaine pour l'embarquer dans un container … et aller chercher la belle dans un port quelque part en France, pour la passer en douane … presque un parcours du combattant, mais … ce n'est rien par rapport à ce qui vous attend lors de son homologation en vue de son immatriculation … !
Eh oui, car les normes étant ce qu'elles sont, elles évoluent constamment et sont bien évidemment différentes d'un pays à l'autre … il va donc falloir effectuer des " remises à niveau " (du massacrage ?) de votre belle auto pour que les services d'homologation (D.R.I.R.E.) puisse l'accepter … Oh, bien sur, vous aurez le droit de demander quelques dérogations ici et là, pour certains points, mais évidemment un minimum …
Ainsi, voici en vrac une liste non exhaustive de certains points qu'il va vous falloir regarder de près …
* Symbole CE sur : l'avertisseur sonore - ceintures de sécurité - feux avants - feux arrières - réfléchissants - ampoules - vitres - rétroviseurs
* Maître cylindre - Le niveau du liquide de frein doit être visible
* Les warning (feux de détresse) - voyant/bouton rouge clignotant sur tableau de bord
* Clignotants et feux stop désolidarisés (Ne pas utiliser le même filament d'ampoule comme il est habituel outre-Atlantique)
* Clignotants orange (Et non rouges)
* Feux latéraux masqués (Ou homologués CE, mais c'est impossible car ils n'existent pas en version homologués !)
* Les Pneus doivent être également homologués
* Descriptif technique de l'auto fourni par l'importateur (Dans le cas ou votre auto a déjà été officiellement importée dans le passé, sinon, bonne chance !)
* Passer la voiture devant la brigade mobile de répression des nuisances sonores
* Egalement chez TDF pour une certification anti-parasitage
* Le Contrôle Technique doit être vierge
* Si la voiture est catalysée, elle doit donc respecter les " normes catalyse "
* Sur le chassis avant droit le N° de série doit être gravé
* Timbre fiscal de la dernière année passée aux US
* Coupon avec tampon PUBLIC NOTARY prouvant que la voiture vous appartient bien
* Certificat de dédouanement
* " Carte Grise " (ou sont équivalence) précédente
Si vous respectez tout ça, vous pourrez aller porter votre auto dans les locaux de la DRIRE pour qu'ils inspectent tout cela. Si vous êtes chanceux, ou méticuleux, vous aurez leur précieux document d'homologation en vue d'obtenir à la préfecture la magique carte grise.
Cette petite liste n'a évidemment pas pour but de vous décourager à le faire, mais pensez-y avant de vous lancer dans l'achat d'une auto aux Etats-Unis … Pensez également qu'il existe des professionnels qui s'occupent de tout cela moyennant finance, mais attention certains engins ne sont purement et simplement pas homologables, par un pro ou non, et la plus part des pros ne peuvent pas vous garantir qu'ils réussiront, surtout s'il s'agit d'un engin quelque peu exotique …
Un passionné averti en vaut deux ! Bon courage !
- Constituter votre dossier -
Vous devez constituer votre dossier et le déposer ou l'envoyer au secrétariat d'un des centres de contrôle de véhicules de la DRIRE. (Coordonnées des centres sur l'annuaire du Minitel ou sur les divers annuaires du web qui existent maintenant)
Deux types de dossiers existent :
* Dossier pour les véhicules de plus de 4 ans => http://www.mopar-owners-club.com/teknik/drire.html
* Dossier pour les véhicules de moins de 4 ans
- Présenter votre véhicule -
A réception du dossier complet, vous aurez rendez-vous pour présentation du votre véhicule au centre de contrôle de véhicules de la DRIRE. Pour la présentation du véhicule, les originaux des pièces du dossier doivent être présentés.
- Procès-verbal de Réception a Titre Isolé -
Après la présentation de votre véhicule, et si tout c'est bien passé, la DRIRE vous remettra un procès-verbal de Réception à Titre Isolé (RTI). Vous pourrez ensuite vous rendre en Préfecture pour faire immatriculer votre véhicule.
- Immatriculer votre véhicule -
Lorsque vous aurez votre attestation d'identification ou votre procès-verbal de RTI délivré par la DRIRE en poche, vous pourrez vous présenter à la Préfecture pour obtenir le certificat d'immatriculation (Carte Grise) en vous munissant :
* de l'ensemble des originaux constitutifs du dossier "DRIRE"
* de la demande de certificat d'immatriculation (délivrée par la Préfecture, la Sous-Préfecture ou la Mairie)
* de l'attestation d'identification ou du procès-verbal de Réception à Titre Isolé de la DRIRE
* du certificat d'acquisition de votre véhicule délivré par les services des impôts (ou certificat de dédouanement 846 A)
* des justificatifs de propriété du véhicule
* des justificatifs d'identité et de domicile.
Informations données à titre indicatif - Pour en savoir plus contactez directement la DRIRE et la Préfecture de votre région.
transport du vehicule et autres
A l'arrivée au port tu passes par un transitaire qui s'occupe des formalités d'import. Dans sa facture (partie "débours") sont inclus droits de douane (10% de douane calculé sur la valeur d'achat (facture) + cout de transport + assurances) et TVA (19.6% de TVA + la marge du transitaire en douane (100-150€) : c'est au transitaire d'encaisser les sous, il se charge lui meme des formalités du 846A), que tu payes avant de pouvoir sortir la voiture. Il faut savoir qu'au port il y a pas mal de frais annexes : déchargement, "dépotage" c'est-à-dire vidage du conteneur, etc...
Les devis de transport sont toujours donnés "S/P le Havre" ; S/P c'est "sous palan" autrement dit conteneur posé sur un quai... Où tu ne peux pas accéder...
De plus, tu as (si ma mémoire est bonne) 48h pour enlever tes marchandises, ensuite il y a des "frais d'entreposage" journaliers assez chers ; pour peu que le conteneur arrive une semaine où tu es pris tous les jours...
En théorie, on peut faire toutes les démarches sans passer par un transitaire. Mais les transitaires savent dans quel ordre il faut faire les tampons sur les papiers, et où sont les bureaux concernés (c'est leur métier...), et personne ne perdra son temps à te renseigner bénévolement.
Ensuite tu doit mettre le véhicule au normes européenes : centrale clignos, pneus, feux avec cabochons marqués CE... (certaines marques ont des cabochons "mondial" avec une palanquée de normes gravée (TUV, CE, SAE...) concernant ces véhicules je ne sait pas) ; note qu'il faut que tu importe un véhicule dont la motorisation et la norme antipollution soit distibuée en europe pour l'obtenir, sinon passage à la Drire, et là ça ne fat pas rire... biggrin.gif
ensuite vient le bonheur du CT et de demander la fiche européenne d'homologation de ton véhicule ensuite tu peut aller payer ta CG en pref'.
Pour une motorisation non importée tu rajoute : francisation de l'auto + controle technique VIERGE + tests UTAC + DRIRE.
exemple :
achat de la voiture = 16000 $
transport jusqu'au port le plus proche = 500 $
transport bateau en conteneur = 2000 $
Total USA = 18500 $ = 16500 €
Frais de transit au port du Havre = 500 €
Douane 10 % + TVA 19,6 % calculé sur 16500 € = 5000 €
Frais de route Le Havre- Paris (250 km) essence + péage = 100 €
Carte grise = 500 €
Total rendu chez toi = 22100 € et 4 mois de démarches pour un véhicule vendu d'occasion 24000€...
Non rentable sauf pour le plaisir, ce n'est pas pour rien que ces véhicules sont à ces prix en Europe, la vie n'est pas vraiment moins chère outre-Atlantique.
Bref, à méditer...
). Voici le parcours du combattant à réaliser pour en importer une en France :Les procédures d'homologation ont évolué depuis la réalisation de cet article.
Informations données à titre indicatif -
Pour en savoir plus contactez directement la DRIRE de votre région.
Aller chercher, ou se faire ramener, une auto en provenance des USA, c'est bien souvent une idée séduisante, qui nous a peut-être parfois traversé l'esprit, à vous comme à moi.
Seulement voilà, même si on fait abstraction du fait qu'il faut découvrir la bête rare là bas, ou faire confiance à quelqu'un qui la trouvera pour vous, la ramener dans une ville portuaire américaine pour l'embarquer dans un container … et aller chercher la belle dans un port quelque part en France, pour la passer en douane … presque un parcours du combattant, mais … ce n'est rien par rapport à ce qui vous attend lors de son homologation en vue de son immatriculation … !
Eh oui, car les normes étant ce qu'elles sont, elles évoluent constamment et sont bien évidemment différentes d'un pays à l'autre … il va donc falloir effectuer des " remises à niveau " (du massacrage ?) de votre belle auto pour que les services d'homologation (D.R.I.R.E.) puisse l'accepter … Oh, bien sur, vous aurez le droit de demander quelques dérogations ici et là, pour certains points, mais évidemment un minimum …
Ainsi, voici en vrac une liste non exhaustive de certains points qu'il va vous falloir regarder de près …
* Symbole CE sur : l'avertisseur sonore - ceintures de sécurité - feux avants - feux arrières - réfléchissants - ampoules - vitres - rétroviseurs
* Maître cylindre - Le niveau du liquide de frein doit être visible
* Les warning (feux de détresse) - voyant/bouton rouge clignotant sur tableau de bord
* Clignotants et feux stop désolidarisés (Ne pas utiliser le même filament d'ampoule comme il est habituel outre-Atlantique)
* Clignotants orange (Et non rouges)
* Feux latéraux masqués (Ou homologués CE, mais c'est impossible car ils n'existent pas en version homologués !)
* Les Pneus doivent être également homologués
* Descriptif technique de l'auto fourni par l'importateur (Dans le cas ou votre auto a déjà été officiellement importée dans le passé, sinon, bonne chance !)
* Passer la voiture devant la brigade mobile de répression des nuisances sonores
* Egalement chez TDF pour une certification anti-parasitage
* Le Contrôle Technique doit être vierge
* Si la voiture est catalysée, elle doit donc respecter les " normes catalyse "
* Sur le chassis avant droit le N° de série doit être gravé
* Timbre fiscal de la dernière année passée aux US
* Coupon avec tampon PUBLIC NOTARY prouvant que la voiture vous appartient bien
* Certificat de dédouanement
* " Carte Grise " (ou sont équivalence) précédente
Si vous respectez tout ça, vous pourrez aller porter votre auto dans les locaux de la DRIRE pour qu'ils inspectent tout cela. Si vous êtes chanceux, ou méticuleux, vous aurez leur précieux document d'homologation en vue d'obtenir à la préfecture la magique carte grise.
Cette petite liste n'a évidemment pas pour but de vous décourager à le faire, mais pensez-y avant de vous lancer dans l'achat d'une auto aux Etats-Unis … Pensez également qu'il existe des professionnels qui s'occupent de tout cela moyennant finance, mais attention certains engins ne sont purement et simplement pas homologables, par un pro ou non, et la plus part des pros ne peuvent pas vous garantir qu'ils réussiront, surtout s'il s'agit d'un engin quelque peu exotique …
Un passionné averti en vaut deux ! Bon courage !
- Constituter votre dossier -
Vous devez constituer votre dossier et le déposer ou l'envoyer au secrétariat d'un des centres de contrôle de véhicules de la DRIRE. (Coordonnées des centres sur l'annuaire du Minitel ou sur les divers annuaires du web qui existent maintenant)
Deux types de dossiers existent :
* Dossier pour les véhicules de plus de 4 ans => http://www.mopar-owners-club.com/teknik/drire.html
* Dossier pour les véhicules de moins de 4 ans
- Présenter votre véhicule -
A réception du dossier complet, vous aurez rendez-vous pour présentation du votre véhicule au centre de contrôle de véhicules de la DRIRE. Pour la présentation du véhicule, les originaux des pièces du dossier doivent être présentés.
- Procès-verbal de Réception a Titre Isolé -
Après la présentation de votre véhicule, et si tout c'est bien passé, la DRIRE vous remettra un procès-verbal de Réception à Titre Isolé (RTI). Vous pourrez ensuite vous rendre en Préfecture pour faire immatriculer votre véhicule.
- Immatriculer votre véhicule -
Lorsque vous aurez votre attestation d'identification ou votre procès-verbal de RTI délivré par la DRIRE en poche, vous pourrez vous présenter à la Préfecture pour obtenir le certificat d'immatriculation (Carte Grise) en vous munissant :
* de l'ensemble des originaux constitutifs du dossier "DRIRE"
* de la demande de certificat d'immatriculation (délivrée par la Préfecture, la Sous-Préfecture ou la Mairie)
* de l'attestation d'identification ou du procès-verbal de Réception à Titre Isolé de la DRIRE
* du certificat d'acquisition de votre véhicule délivré par les services des impôts (ou certificat de dédouanement 846 A)
* des justificatifs de propriété du véhicule
* des justificatifs d'identité et de domicile.
Informations données à titre indicatif - Pour en savoir plus contactez directement la DRIRE et la Préfecture de votre région.
transport du vehicule et autres
A l'arrivée au port tu passes par un transitaire qui s'occupe des formalités d'import. Dans sa facture (partie "débours") sont inclus droits de douane (10% de douane calculé sur la valeur d'achat (facture) + cout de transport + assurances) et TVA (19.6% de TVA + la marge du transitaire en douane (100-150€) : c'est au transitaire d'encaisser les sous, il se charge lui meme des formalités du 846A), que tu payes avant de pouvoir sortir la voiture. Il faut savoir qu'au port il y a pas mal de frais annexes : déchargement, "dépotage" c'est-à-dire vidage du conteneur, etc...
Les devis de transport sont toujours donnés "S/P le Havre" ; S/P c'est "sous palan" autrement dit conteneur posé sur un quai... Où tu ne peux pas accéder...
De plus, tu as (si ma mémoire est bonne) 48h pour enlever tes marchandises, ensuite il y a des "frais d'entreposage" journaliers assez chers ; pour peu que le conteneur arrive une semaine où tu es pris tous les jours...
En théorie, on peut faire toutes les démarches sans passer par un transitaire. Mais les transitaires savent dans quel ordre il faut faire les tampons sur les papiers, et où sont les bureaux concernés (c'est leur métier...), et personne ne perdra son temps à te renseigner bénévolement.
Ensuite tu doit mettre le véhicule au normes européenes : centrale clignos, pneus, feux avec cabochons marqués CE... (certaines marques ont des cabochons "mondial" avec une palanquée de normes gravée (TUV, CE, SAE...) concernant ces véhicules je ne sait pas) ; note qu'il faut que tu importe un véhicule dont la motorisation et la norme antipollution soit distibuée en europe pour l'obtenir, sinon passage à la Drire, et là ça ne fat pas rire... biggrin.gif
ensuite vient le bonheur du CT et de demander la fiche européenne d'homologation de ton véhicule ensuite tu peut aller payer ta CG en pref'.
Pour une motorisation non importée tu rajoute : francisation de l'auto + controle technique VIERGE + tests UTAC + DRIRE.
exemple :
achat de la voiture = 16000 $
transport jusqu'au port le plus proche = 500 $
transport bateau en conteneur = 2000 $
Total USA = 18500 $ = 16500 €
Frais de transit au port du Havre = 500 €
Douane 10 % + TVA 19,6 % calculé sur 16500 € = 5000 €
Frais de route Le Havre- Paris (250 km) essence + péage = 100 €
Carte grise = 500 €
Total rendu chez toi = 22100 € et 4 mois de démarches pour un véhicule vendu d'occasion 24000€...
Non rentable sauf pour le plaisir, ce n'est pas pour rien que ces véhicules sont à ces prix en Europe, la vie n'est pas vraiment moins chère outre-Atlantique.
Bref, à méditer...
OK je sors 
